Le Règlement Intérieur

Amies footballeuses, amis footballeurs, chers parents

Que vous rejoignez notre association sportive ou que vous renouveliez votre licence, nous vous remercions de la confiance que vous nous témoignez. Le présent règlement intérieur a pour objectif de rappeler les règles de fonctionnement de notre club sportif dont le respect est le fondement de l’engagement associatif. Nous vous remercions de le lire attentivement et de nous le retourner signé lors de votre inscription.

ARTICLE 1 – INSCRIPTION

Le licencié devra fournir tous les documents nécessaires à son inscription et régler le montant de la cotisation. Des facilités de paiement peuvent être accordées sur demande. Aucune licence ne sera enregistrée auprès de la Ligue de Méditerranée à défaut de remise du dossier complet d’inscription. Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser auprès de la Commission compétente de la Ligue toute demande de départ du club d’un joueur et ce en raison du classement de son équipe (haut ou bas de tableau) et/ou du poste occupé par ce dernier ainsi que du nombre de licencié dans la catégorie.

ARTICLE 2 – ENTRAÎNEMENTS

Le licencié s’engage à assister aux entraînements et devra prévenir préalablement son éducateur d’une éventuelle absence. Les joueuses et joueurs doivent respecter les dirigeants et éducateurs et veiller au respect du matériel et à la propreté des vestiaires. Il est souhaité que les joueuses et joueurs arrivent à l’entraînement en tenue civile et qu’ils prennent une douche à l’issue de celui-ci. Pour les catégories U 6 à U 13 incluses, les parents doivent déposer leurs enfants à l’entrée des vestiaires au plus tard 15 mn avant le début de l’entraînement et venir les chercher au même endroit 15 mn après la fin de l’entraînement.

ARTICLE 3 – MATCHES

Chaque joueuse ou joueur est à la disposition de toutes les équipes dans les catégories dans lesquelles il est qualifié et est sélectionnable mais pas systématiquement sélectionné. Dans l’hypothèse où une joueuse ou un joueur est sélectionné, elle ou il doit se présenter au lieu de rendez-vous fixé par l’éducateur à l’heure et vêtu du survêtement du club. Les éducateurs des équipes « une » sont prioritaires pour composer leur groupe pour les rencontres officielles, amicales ou pour les tournois. Même chose pour les éducateurs des équipes « deux » par rapport aux équipes « trois ». Toute joueuse ou joueur qui refuserait, pour quelque raison que ce soit, d’honorer une sélection dans l’équipe désignée ne serait plus sélectionnable dans une autre équipe pour une durée minimum de 7 jours, sous réserve de sanction plus grave pouvant être prise par le Conseil d’Administration. Lors des matches, les parents et accompagnateurs doivent éviter de se substituer aux éducateurs et s’abstenir de donner des directives techniques ou tactiques mais au contraire encourager vivement leur équipe dans le respect des adversaires et des arbitres. Les responsables techniques ainsi que les membres du bureau sont à la disposition de tous pour régler dans la discrétion (c’est-à-dire hors terrain et vestiaire et « à froid ») tout désaccord ou tout problème qui pourrait survenir. Chaque parent assure le transport de son enfant pour les matches ou tournois. Dans le cas où un parent transporterait d’autres enfants, il doit être assuré pour ce type de transport et est, vis-à-vis du club, présumé l’être.

ARTICLE 4 – FAIR-PLAY / COMMISSION DE DISCIPLINE

L’ensemble des membres du club, les parents, supporters et accompagnateurs sont tenus de respecter les règles de fair-play suivantes auxquelles le club attache la plus grande importance :
• Attitude exemplaire sur et hors du terrain
• Dignité et honnêteté
• Plaisir du sport
• Respect de l’arbitre, des adversaires, des co-équipiers, des éducateurs et des dirigeants
La commission de discipline : Tout manquement ou non respect des textes énoncés ci-dessus et faisant apparaître une mauvaise volonté évidente et répétée pouvant porter préjudice au club ou à l’une des équipes du club sera notifié par une lettre d’avertissement ou une convocation devant la commission de discipline. Les cas non prévus aux articles ci – dessus mais ayant le même effet préjudiciable pour le club seront passibles des mêmes effets.
La commission comprendra 8 membres, à savoir:
• 4 membres du bureau
• 1 représentant des éducateurs
• 1 représentant des joueurs
• 2 membres du conseil d’administration extérieurs au bureau
Les membres de la commission de discipline sont nommés par le conseil d’administration pour une saison mais peuvent être reconduits dans leurs fonctions pour la saison suivante. La commission élira son président, vice-président et son rapporteur. Les décisions sont prises à la majorité absolue. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante. La commission ne se réunit que sur convocation du président.

ARTICLE 5 – RÉDUCTIONS D’IMPÔT POUR LES MEMBRES BÉNÉVOLES

La loi N°2000-627 du 06.07.2000 ainsi que la loi de finance rectificative pour 2000 du 13.07.2000 ont complété l’article 200 du Code Générale des Impôts relatif à la réduction d’impôts accordée au titre des dons faits par les particuliers.
Ainsi peuvent également ouvrir droit à une réduction d’impôts les frais engagés dans le cadre d’une activité bénévole effectuée au profit d’un organisme de caractère sportif sous réserve notamment que le contribuable ait expressément renoncé à leur remboursement.
Une instruction de la Direction Générale des Impôts du 23 février 2001 a commenté cette mesure qui s’est appliquée pour la première fois à la déclaration des revenus de l’année 2000.
Remboursements de frais engagés dans le cadre d’une activité bénévole, c’est-à-dire la participation à l’animation, au fonctionnement, à la représentation de l’association sans contre partie ni rémunération sous quelque forme que ce soit:
C’est ainsi que les membres licenciés du Comité Directeur reprenant le président, les vice-présidents, le trésorier , son adjoint, le secrétaire, son adjoint ,les membres actifs licenciés (cf statuts de l’association) qui sont à jour de leur cotisation annuelle, peuvent prétendre au remboursement de leurs frais kilométriques afin de se déplacer auprès de toutes les catégories du club à l’extérieur du siège (BOUC BEL AIR), sur les lieux des différentes rencontres, des manifestations, pour effectuer leur rôle de dirigeant, pour le fonctionnement, la représentation et assister à toutes les réunions, convocations de nos instances District, Ligue, Fédération, de l’ensemble des Mouvements sportifs, et des différentes invitations pour la représentativité de l’ASBBA.
Ils ont la possibilité de renoncer expressément au remboursement des frais engagés, de déplacement et d’en faire don à l’Association SPORTIVE DE BOUC BEL AIR.
A ce titre, l’association établira aux membres concernés une attestation de renonciation à ces frais afin de bénéficier de la réduction d’impôts suivant le barème fiscal en vigueur.
L’ ASBBA doit constater lors de l’assemblée générale, dans son compte d’exploitation comptable, sous une rubrique «BÉNÉVOLAT» le montant mise à disposition, dans les charges, et dans la partie produits , le montant de l’abandon des frais par le renoncement aux remboursements des dirigeants.